Bibliothèque

Vous trouverez ici l’ensemble des documents cités dans les rubriques du site.
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Toutes les cartes

La carte générale du scénario (A3 amélioré) mis à l’étude
Télécharger la carte

La carte des deux dispositifs de maîtrise de l’urbanisation et du foncier
Télécharger la carte en zip

Le plan d’exposition au bruit (PEB 2050)
Télécharger la carte en zip

Le périmètre d’étude du sursis à statuer
Télécharger la carte générale du secteur et les cartes détaillées par commune

Le plan de gêne sonore
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Le périmètre du droit de délaissement
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Cartes issues du dossier d’enquête publique

Plan de situation (Pièce B)
Télécharger le plan

Plan général des travaux (Pièce D)
Télécharger le Plan_Général_des_Travaux

Principaux ouvrages d’art (Pièce E)
Télécharger le plan

Foncier : les périmètres (Pièce E)
Télécharger les périmètres

Télécharger la pièce E (format ZIP)

Projet de simulation de PEB (Pièce E)
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Tous les arrêtés préfectoraux

Arrêté du 7 Juin 2011

Arrêté du 20 avril 2011

Arrêté du 22 février 2011

Arrêté du 24 avril 2008

Arrêté du  27 septembre 2006

Arrêté du 30 août 2004

Arrêté du 17 février 2004

Toutes les décisions ministérielles

Décret du 29 décembre 2010

Décret du 9 mars 2009

Décret du 9 février 2008

Décret du 19 janvier 2007

Arrêté du 9 octobre 2003

Tous les comptes rendus des réunions du Comité de pilotage

Télécharger le dossier du comité de pilotage du 3 juillet 2006
Sommaire :

1- Devenir du site de Nantes-Atlantique
2- Organisation de l’enquête publique
3- Mise en compatibilité des documents d’urbanisme
4- Bilan de la concertation routière
5- Plan global de gestion agri-environnemental
6- Bilan socio-économique
7- Coût du projet – Modalités d’exploitation

Télécharger le dossier du comité de pilotage du 24 avril 2006
Sommaire :
1- Etat d’avancement du projet
2- L’organisation générale des infrastructures
3- Le plan global de gestion de l’environnement
4- Impact et mesures pour l’agriculture (GT 3)
5- Mise en compatibilité des documents d’urbanisme

Télécharger le dossier du comité de pilotage du 19 décembre 2005
Sommaire :

1- Organisation générale des procédures
2- Les études et concertations prévues en 2006
2.1- Les dossiers à constituer
3-  Avancement des études
4- Desserte routière de l’aéroport – Réorganisation des voiries locales
5- Evaluation socio-économique

Télécharger le dossier du comité de pilotage du 27 juin 2005
Sommaire :
1- Maîtrise de l’urbanisation
Carte du périmètre de délaissement
2- Point des études
3- Questions agricoles
4- Information des riverains

Télécharger le comité de pilotage du 7 mars 2005
Sommaire :
1- Choix du scénario d’étude
- Carte du scénario d’étude
- PEB à l’ouverture (vers 2012-2015)
- PEB à l’horizon 2050
2- Maîtrise de l’urbanisation
3- Informations et aides aux riverains

Télécharger le dossier du comité de pilotage du 8 novembre 2004
Sommaire :

Choix des scénarios à approfondir
Cartes des scénarios à approfondir : A2 – A3
Mise en place d’un observatoire du foncier et de l’habitat
Communication

Télécharger le dossier du comité de pilotage du 20 février 2004
Sommaire :

Maîtrise de l’urbanisation – Sursis à statuer
Point sur les groupes de travail
Cahier des charges de l’étude de choix du positionnement de l’aérogare

Télécharger le dossier du 17 novembre 2003
Sommaire :

Organisation du pilotage de l’étude
Calendrier général du projet
La maîtrise de l’urbanisation

Les contributions de l’AURAN

Voie de desserte : synthèse des problématiques locales

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Aéroports, territoires et développement / Etudes de cas

Télécharger l’étude de cas (pdf)

Présentation de l’observatoire du foncier

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Observatoire du foncier et de l’habitat autour du site du projet aéroportuaire

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Autres documents

Idée d’une seconde piste à Nantes-Atlantique : la réponse du préfet le 19 juin 2006

Télécharger la réponse (pdf)

Intervention foncière du Conseil général de Loire-Atlantique (délibération du 22 juin 2005)

Télécharger le document (pdf)

Les dispositifs de maîtrise de l’urbanisation et du foncier (juillet 2005)

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Rapport de la Commission d’enquête publique rendu le 13 avril 2007

Télécharger le rapport (pdf)

Réunion d’information et d’échanges du 29 janvier 2008

Télécharger la présentation (pdf)